Catégorie : CR Conseil Municipal
ADHESION DE LA COMMUNE DE PISSELOUP AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PAYS DE LANGRES ACCEPTATION D’ENCAISSEMENT DE CHEQUE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ANCIENNE MAISON FORESTIERE INSTALLATION D’UN SYSTEME DE DETECTION INTRUSION A LA...
ASSISTANCE TECHNIQUE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – ANNEE 2021 ACCEPTATION D’ENCAISSEMENT DE CHEQUE NOMINATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SAVOIR-FAIRE...
Affectation des résultats de l’exercice 2019 (budgets communal et service eau) Vote des budgets primitifs – année 2020 Taux d’imposition des taxes directes locales -année 2020 Délégués à l’UCG de Bourbonne les Bains Modification...
Information relative à la démission de M. Bernard HEURET (Conseiller Municipal) Mise en place des commission communale (voir de détail) Constitution de la commission communale des impôts directs Délégations consenties au maire par le...
Élection du maire et des adjoints Montant de l’indemnité de fonction du maire et des adjoints ; Attribution de l’indemnité de conseil et de confection du budget au receveur municipal ; Autorisation permanente de...